Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN), il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site https://www.lecanondeshalles.fr/ les présentes mentions légales.

1. Éditeur du site

Le site https://www.lecanondeshalles.fr/ est édité par :

• Nom / Raison sociale : LE CANON DES HALLES

• Forme juridique : Société par actions simplifiée

• Capital social : 16 000 €

• Siège social : 30 COURS HONORE D’ESTIENNE D’ORVES, 13001 MARSEILLE France. 

• Téléphone : 06 11 05 90 55

• Adresse e-mail : contact@lecanondeshalles.fr

• N° RCS / SIRET : 91384671300026

• N° TVA intracommunautaire : FR51913846713 (si applicable)

Responsable de la publication : [Nom et prénom du dirigeant ou responsable]

2. Hébergeur

Le site est hébergé par :

• Nom de l’hébergeur : WP SERVEUR

• Adresse : 20 rue Albert Einstein 77420 Champs-sur-Marne

• Téléphone : 09 72 49 72 64

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site https://www.lecanondeshalles.fr/ (textes, images, graphismes, logo, vidéos, icônes, sons, logiciels…) est protégé par le droit d’auteur et le Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de Le Canon de Halles.

4. Données personnelles et cookies

Pour en savoir plus sur la gestion des données personnelles et l’utilisation des cookies, veuillez consulter nos pages :

• https://www.lecanondeshalles.fr/politique-de-cookies-ue (URL de ta page cookies)

5. Responsabilité

L’éditeur du site ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur lors de l’accès au site, résultant soit de l’utilisation d’un matériel inadapté, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.